Lois et système judiciaire

Le Code
La criminalité n’épargne pas la flotte. La présence inévitable de crimes et de délits exige des mesures strictes; des règles sans cesse remises en question de par leur caractère parfois tyrannique, mais nécessaire. La clémence est rarissime. Les menaces extérieures sont trop nombreuses et requièrent une vigilance aiguë : c’est pourquoi les dirigeants refusent de laisser le danger venir de l’intérieur.

L’ensemble des lois qui régissent la flotte s’appelle tout simplement le Code. Il est, essentiellement, identique à celui qui régissait les Hommes sur Terre, réduit à l’essentiel pour éviter d’engorger un système qui serait trop encombré par des lois de seconde importance. Par conséquent, le gouvernement s’attend à ce que chaque stellarien connaisse les lois par cœur, ou soit capable de s’y référer facilement. Une façon d’inciter chacun à être en règle. De la même manière, le système judiciaire a été simplifié et se veut très clair, sur le principe de ignorantia juris non excusat – l’ignorance de la loi n’est pas une excuse.

Les infractions et les crimes sont rangés dans 4 catégories, allant de 1 pour les plus mineurs à 4 pour les plus graves. Les mésententes, débordements ou possession illicite sont généralement traités et jugés sur le tas. C’est aux miliciens, la police de la flotte, qu’il revient de régler ces affaires. Ils désamorcent les tensions et si besoin, ce sont les supérieurs qui déterminent une sanction. Pour des infractions et crimes plus graves, le ou les coupables doivent passer au Tribunal. Il n’y a ni juges, ni avocats. Les stellariens se représentent eux-mêmes et ils sont jugés par un groupe de dix stellariens anonymes. C’est donc eux qui déterminent si le Code a été respecté ou non et dans quelle catégorie le coupable doit être jugé. Leur décision ne peut pas être remise en cause par les autorités.

Les sentences dépendent elles aussi des catégories. Elles vont des travaux forcés de quelques jours jusqu'à la prison voire la peine de mort. La flotte a dû se résigner à la remettre à l’ordre du jour dans les cas extrêmes, comme le meurtre ou la trahison. Elle n'est néanmoins exécutée que lors de preuve accablante pour éviter toute mauvaise condamnation. Les condamnés à mort sont enfermés dans un sas puis expulsés dans l’espace à l’abri des regards.

Le Lady Grace Page détaillée : Lady Grace
La flotte a réquisitionné un vaisseau entier pour en faire une prison. Il s’agit du Lady Grace, un extracteur de glace qui traite les glaciers des astéroïdes et les eaux usagées. Les prisonniers, hommes comme femmes, y sont employés à plein temps et purgent leur peine en se rendant utile. Le vaisseau a la capacité d'accueillir plus d'une centaine de prisonniers, qui n’ont aucun contact avec le reste de la flotte. Ils sont constamment surveillés et escortés par plusieurs chasseurs lorsqu’ils se séparent de la flotte pour se rendre sur un astéroïde. Les chasseurs ont pour ordre d’abattre l’extracteur au moindre comportement anormal. Le métier est fastidieux, répétitif et à risque, ce pourquoi on l’épargne généralement aux civils. Le bruit constant des machines et l’isolement rendent les séjours sur le Lady Grace pénibles. C’est pourquoi les prisonniers sont rarement condamnés plus de 6 mois. Cela dissuade aussi les récidivistes. Ce sujet est généralement tabou; les Stellariens ne parlent pas de leurs proches qui sont affectés au Lady Grace, même temporairement. Le simple fait que le reste des Stellariens perdront confiance et respect envers un criminel suffit souvent à dissuader les moins audacieux de passer à l’acte.

On entend souvent, dans la flotte, l’expression avoir un rencard avec Lady Grace; il s’agit d’une expression d’origine militaire, d’abord destinée à insulter les criminels condamnés à purger leur peine à bord du navire. Elle s’est largement répandue, avec les années, pour devenir synonyme de « s’attirer des ennuis ». Il s’agit toutefois d’une expression plutôt familière qui peut être insultante pour certains.

Fonctionnement
Le Code prône le savoir vivre ainsi que le respect d’autrui et de la hiérarchie. À l’inverse, il est intransigeant sur les crimes commis par les Stellariens. Le système judiciaire de la flotte est tout aussi clair que les lois qui la régissent, et pour cause : très peu d’acteurs entrent en jeu dans la procédure de jugement. Seuls la milice et le jury, si besoin, jugent de la culpabilité d'un individu.

La milice opère de la façon suivante : les miliciens sont chargés d’intercepter les suspects ou directement le coupable si les preuves sont accablantes. Il est ensuite remis aux inspecteurs et isolé temporairement sur l’Argus One le temps d’une enquête. Cela peut durer quelques jours ou plusieurs semaines, selon la complexité du dossier. Les inspecteurs se doivent de récolter les faits et les preuves le plus objectivement possible. Leur rapport sera ensuite transmis au jury du tribunal.

Le jury est constitué de dix personnes choisies aléatoirement parmi tous les Stellariens. Ils sont libérés de leurs fonctions afin de prendre part au jugement, quelle que soit sa durée. Ils prendront d’abord connaissance du rapport des faits avant d’écouter la version du ou des suspects afin de déterminer leur peine. C’est à eux de décider de l'absolution de l'accusé ou, s'il est trouvé coupable, de sa peine, parmi les quatre catégories. Les dix jurés doivent se concerter de façon à tous être d’accord, suite à quoi leur décision ne peut être remise en cause par quelque autorité que ce soit, même l'Amiral. Ce système a toutefois apporté son lot de solutions et de problèmes. Il responsabilise les Stellariens autant qu’il les dissuade; pourtant, les désaccords entre jurés sont fréquents et il n’est pas rare que les rancœurs créent des tensions même en dehors du tribunal.

C’est le commandant de la défense intérieure qui est chargé de tirer au sort les jurés ainsi que de déterminer la durée de la sentence décidée par le jury.

À noter qu’un casier judiciaire disqualifie automatiquement un Stellarien d’œuvrer dans les forces de l’ordre et de faire partie du jury.

Les Stellariens se représentent eux-même, il n'y a aucun avocat pour les aider à se défendre.

Crimes et sanctions
TYPE 1 : TRANSGRESSION
Infractions agression, refus d’obtempérer et/ou affront à un supérieur...
Peine diminution de moitié du salaire et/ou travaux forcés
Durée de 1 jour à 1 semaine
Jugement par le lieutenant de la milice

TYPE 2 : CRIME MINEUR
Infractions voie de fait, possession d’une arme, possession d’Astre, larcin, fraude mineure, tentative de rébellion, récidive des infractions de type 1...
Peine affectation sur le Lady Grace
Durée de 1 semaine à 6 mois
Jugement par le tribunal

TYPE 3 : CRIME MAJEUR
Infractions tentative de meurtre ou homicide involontaire, tentative de sabotage ou sabotage d'installations non critiques, vol qualifié, agression à main armée, vente ou possession de plusieurs armes, possession d’Astre dans le but d'en faire le trafic, rébellion, fraude grave, récidive des infractions de type 2...
Peine affectation sur le Lady Grace
Durée indéterminée; chaque année, le commandant évalue si le prisonnier mérite de nouveau sa place sur la flotte
Jugement par le tribunal

TYPE 4 : CRIME CAPITAL
Infractions meurtre, sabotage d'installations critiques, tentative de désertion, espionnage, mutinerie...
Peine mort par expulsion dans l’espace
Durée /
Jugement par le tribunal et exécuté par l’amiral